Passer les liens principaux

• Accueil
• Présentation
  • Territoire
    • Données relatives à l'Eurodistrict
    • L'Eurodistrict en images
  • Structure
    • Conseil de l'Eurodistrict
    • Bureau
    • Groupes d’experts thématiques
    • Secrétariats de l’Eurodistrict
    • Points de contact dans les communes de la CUS et dans l’Ortenaukreis
  • Membres
    • Composition du Conseil
    • Composition du Bureau
  • Objectifs
  • Historique
  • Documents de référence
• Actualité
• Agenda culturel
• Cartes
• Contacts

Aller aux liens principaux

Documents de séance

Proposition d’avenant à la convention et aux statuts du GECT - Modifications demandées par l’Etat français : cliquez ici

Proposition d’avenant à la convention et aux statuts du GECT - Modifications demandées par les partenaires allemands: cliquez ici

Proposition d’avenant aux statuts du GECT - Modifications demandées par le président: cliquez ici

Proposition de budget primitif pour l’année 2010: cliquez ici

Conditions réglementaires à la fixation de la liste des emplois à créer et à la mise en place d’un régime indemnitaire en faveur des agents: cliquez ici

Proposition de règlement d’attribution des indemnités de frais de déplacement temporaire: cliquez ici

Détermination de critères de sélection relatifs aux projets transfrontaliers: cliquez ici

Guide d’excursions Eurodistrict Strasbourg-Ortenau / Freizeitplan Eurodistrikt Strasbourg-Ortenau: cliquez ici